Conseil Municipal du 30 janvier 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2002002PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 12 DECEMBRE 2001 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2002003BUDGET PRIMITIF de 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002004BUDGET ANNEXE 2002 DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
2002005BUDGET ANNEXE 2002 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2002006BUDGET ANNEXE DE 2002 DE LA Z.A. ET DE LOISIRS DU TAUBENHOF - Délibération - (sans annexe)
2002007IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d’imposition pour 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002008EMPRUNTS : compte rendu des réalisations 2001 - Délibération - (sans annexe)
2002009SALLE DE LA DOUANE : tarif de location - Délibération - (sans annexe)
2002010ASSOCIATION AGREEE DE HAGUENAU POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) : subvention pour le remplacement de la clôture à l’étang de pêche - Délibération - (sans annexe)
2002011POLICE MUNICIPALE : modification du régime indemnitaire - Délibération - (sans annexe)
2002012CONVENTION TRIPARTITE : Conseil Général du Bas-Rhin, Profil Prévention et Ville de Haguenau - avenant n°1 - Délibération - (sans annexe)
2002013ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : programme des travaux pour 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002014ASSAINISSEMENT : programme des travaux pour 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002015VOIRIE COMMUNALE : programme des travaux pour 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002016ECLAIRAGE PUBLIC : programme des travaux pour 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002017REDEVANCE DES ORDURES MENAGERES : fixation du taux pour 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002018PISCINE DE PLEIN AIR : programme des travaux à réaliser au cours de l’année 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002019FOURNITURE DE BACS ROULANTS : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2002020ESPACES VERTS : passation de marchés d’entretien des espaces verts - Délibération - (sans annexe)
2002021CONVENTION DE GESTION EN VUE DE LA PROTECTION DE COLONIES DE CHAUVES-SOURIS SUR LA COMMUNE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
2002022FOIRE KERMESSE ET MARCHES : calendrier 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002023CHATEAU WALK : acquisition de terrains - Délibération - (sans annexe)
2002024LIEU DIT ’’JESUITENHART’’ : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2002025LIEU-DIT ’’JESUITENHART’’ : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2002026LIEU-DIT ’’JESUITENHART’’ : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2002027LOTISSEMENT MARIA LECZINSKA : transfert des voies et équipements dans le domaine public communal - Délibération - (sans annexe)
2002028AMENAGEMENT FONCIER : renouvellement de la commission communale d’aménagement foncier - Délibération - (sans annexe)
2002029ADHESION A L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D’URBANISME DE l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE (ADEUS) - Délibération - (sans annexe)